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Conditions générales de vente

L'intégralité du présent site est la propriété de The Onlooker, studio photographique.

1. Préambule

Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente. Tout autre document que les présentes Conditions Générales de Vente n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations photographiques conclues par The Onlooker, studio photographique, auprès de ses clients professionnels, quelque soit les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, et notamment ses conditions générales d’achat.

2. Commande

Aucune prestation ne sera entreprise sans que le devis établi au préalable ait été renvoyé daté et signé (y compris courrier électronique). De plus, un acompte de 50 % devra être versé avant de début de la prestation.

3. Modifications de la commande

Toute commande passée est irrévocable, et les acomptes versés ne seront pas remboursés.
Les éventuelles modifications de la commande demandées par le Client ne seront prises en compte, dans la limite des possibilités de The Onlooker, studio photographique, que si elles sont notifiées par écrit (y compris courrier électronique), 3 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des images commandées dans le cas d’un packshot Internet ou packshot verrerie Internet, 7 jours au moins pour les autres prestations photographiques, et après acceptation par le Client de l’ajustement éventuel du prix. En ce cas, la photographe Rachel Daucé n’est plus tenue par les délais acceptés initialement.

4. Délais de livraison

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. The Onlooker, studio photographique, ne pourra être tenue responsable de retards éventuels. Le Client ne peut se prévaloir d’un quelconque retard de livraison dans le but d’annuler la commande ou d’obtenir des dommages et intérêts.
Il est à noter que les délais annoncés sont généralement tenus.

5. Tarifs et modes de règlement

Les clichés sont facturés au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande, qui seront détaillés par un devis. Les tarifs en vigueur sont consultables à tout moment sur le site Internet the-onlooker.com, et sont entendus en euros TTC (TVA non applicable, art. 293B du CGI).
Un tarif spécifique à destination des associations à but non-lucratif dites « Loi 1901 » est proposé. Pour tout renseignement, contacter rachel@the-onlooker.com.
Les règlements seront effectués par chèque à l’ordre de Rachel Daucé ou par virement bancaire. Les sommes dues, après déduction de l’acompte, sont payables immédiatement.
En cas de défaut de paiement après échéance, les pénalités de retard sont dues aux taux mensuel de trois fois le taux de l’intérêt légal. De plus, le défaut de paiement entraîne l’annulation de la cession et par conséquent l’impossibilité d’utiliser les clichés réalisés.

6. Propriété intellectuelle et restriction d’utilisation des images

Les photographies demeurent la propriété intellectuelle de The Onlooker, studio photographique, sauf mention contraire stipulée sur le devis. Les photographies fournies au Client dans le cadre d’une prestation photographique ne peuvent donc être commercialisées, louées, distribuées ou cédées à un tiers, à titre onéreux ou gratuit pour une utilisation autre que personnelle.
De même, sauf mention express par le Client, The Onlooker, studio photographique, se réserve le droit d’utiliser les photographies réalisées à des fins de promotion de son savoir-faire via son site www.the-onlooker.com ou sur tout support de communication (présentation, plaquette, etc).

7. Responsabilité

The Onlooker, studio photographique, décline toute responsabilité en cas de dégradations des produits lors de la prise de vue.

8. Transport

Dans le cadre de prise de vue packshot dans le studio The Onlooker, le transit des produits par voie postale est à la charge intégrale du Client.
Dans le cas de reportage avec studio portatif ou de prise de vue sur un lieu choisi par le Client, les frais de déplacement de The Onlooker, studio photographique, seront facturés à hauteur de 0,5 € / km au-delà de 50 km.

9. Validité des échanges électroniques

Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges de courriers électroniques entre lui et The Onlooker, studio photographique, et accepte que lesdits enregistrements reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite.

10. Rupture de contrat

Le Client est tenu de définir honnêtement ses besoins. The Onlooker, studio photographique, se réserve le droit de rompre le contrat qui la lie au Client en cas de dissimulation d’une partie des tâches à accomplir dans le but d’établir un devis largement inférieur au coût de la prestation totale.

11. Réclamations

Toute réclamation devra être adressée à The Onlooker, studio photographique, dans les 8 jours qui suivent la réception des photographies. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera pris en compte.

12. Modifications

The Onlooker, studio photographique, se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente sans avertissement préalable.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont également disponibles en version pdf.